Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI VITRO
R. FRITSCH S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95555107
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque COMBI VITRO

Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) R. FRITSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBI VITRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. FRITSCH domicilié(e) 4 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque COMBI VITRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI VITRO est expirée depuis le 23 janvier 2005.

R. FRITSCH a également déposé les autres marques suivantes : COMBI-STEAM-AIR , UN ESPACE D'INNOVATION A LA MESURE DE VOTRE TALENT , FRIMAX , LE CHARIOT DU CHEF , BASIC , LIGNE F , LA CUISINE VERTICALE FRIMAX , EVACUATOR


R. FRITSCH S.A. (société anonyme) - 4 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 946250420


Cabinet METZ PATNI - France


Inscription le 2 juin 1998 - Changement de dénomination n°255363 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Appareils électroménagers, à savoir appareils de cuisson et plus particulièrement tables de cuisson fixes ou mobiles